La première séance du Conseil municipal de Sassenage cette année aura lieu jeudi 25 janvier à 19h. Vous pouvez consulter les projets de délibérations qui seront soumis au vote du Conseil.
Les points importants qui seront discutés lors de cette séance publique du Conseil portent sur :
- Délibération N° 1 – Débat d’orientations budgétaires (DOB) pour l’année 2018. C’est un moment important de la vie de la commune. Par contrainte légale, et pour des questions de responsabilité financière, le Maire est tenu à présenter un rapport d’orientations budgétaires aux membres du Conseil Municipal, comportant, entre autres, une présentation de la structure, de l’évolution des dépenses et des recettes, une information sur la structure et la gestion de la dette et les engagements pluriannuels.
- Délibération N° 9 – Constitution de servitudes de passage et d’entretien relatives à l’ouvrage de protection dit « merlon des Glériates ». Il s’agit de donner autorisation au Maire de signer les servitudes de passage avec la future ASL du projet immobilier GLD. Ces servitudes seront nécessaire pour assurer l’accès et l’entretien du merlon qui protégera le habitations contre les éventuels éboulements de la falaise du Pugnet.
- Délibération N° 10 – Enquête publique relative à la demande d’autorisation d’exploiter l’installation « BIOMAX ». La Métro assurera la construction d’une centrale de cogénération (production combinée de chaleur et d’électricité) à partir de biomasse, destinée à alimenter le réseau de chauffage de l’agglomération grenobloise. L’Enquête publique est en cours et la commune de Sassenage est appelée à prononcer un avis favorable au projet.
